Marque expirée - Marque en non vigueur

OURSIN
SIDONIE FILMS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3484986
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
OURSIN de SIDONIE FILMS

Présentation de la marque OURSIN

Déposée le 28 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDONIE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OURSIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDONIE FILMS domicilié(e) 11, rue du Faubourg Saint-Denis,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 587 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURSIN est expirée depuis le 28 février 2017.

SIDONIE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : OURSINFILMS


SIDONIE FILMS Société par Actions Simplifiée - 11, rue du Faubourg Saint-Denis,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 489587600


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques, analogiques ou numériques de données ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; modems ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux en ligne (téléchargeables) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tapis de souris (en plastique, en verre, en papier) ; lunettes, leurs étuis et leurs montures.

Produits de l'imprimerie, imprimés ; cartonnages ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et lettres d'information ; publications ; marques pour livres ; articles pour reliures ; étoffes pour reliure ; photographies, affiches ; porte-affiches en papier et en carton ; prospectus ; articles de papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; cartes de vœux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; cartes géographiques ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; objets d'art lithographiés ; portraits ; papeterie ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; pastels ; appareils à étiqueter ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes ; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets ; tampons encreurs, encriers ; encres de Chine ; taille-crayons, mines de crayons ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, auto-collants, bandes collantes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; gommes ; livrets, manuels, almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; faire-parts ; chemises pour documents ; timbres à cacheter ; compas ; crochets de bureau ; classeurs ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; punaises ; dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ; blocs de papier ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; cahiers, carnets, catalogues ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; reliures ; feuilles ; fiches ; règles ; essuie-mains en papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; clichés ; maquettes d'architecture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles).

Publicité ; régie publicitaire ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; publicité sur le lieu de vente ; publication et diffusion de textes et d'annonces publicitaires quel qu'en soit le moyen ; production de films publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de surveillance et de gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; études de marché ; recherche de marché ; location d'espaces publicitaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; vérification de comptes ; prévisions économiques ; informations statistiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; sondage d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureaux de rédaction ; services de relations publiques ; direction professionnelle des affaires artistiques (services d'impresario).

Télécommunications ; services d'informations en matière de télécommunication, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; administration de réseau de télécommunication et multimédia, conseil en matière de gestion de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission de données, sons, images et textes par et sur Internet ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de transmission d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique ; radiotéléphonie mobile ; communication par réseau de fibres optiques ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Education, formation ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques et de manuels, de notes et de lettres d'information ; micro-éditions ; prêt de livres ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; services de divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; éditions et publications de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia, services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; production de spectacles ; production de films ; production et distribution de films télévisés ou cinématographiques et de séries télévisés y compris les vidéos s'y rapportant ; production, création, réalisation, montage, édition, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, feuilletons, séries télé, dessins, séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportage, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports sons et/ou images, trucages audiovisuels ; micro-filmage ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; enregistrements (filmage) et production de films sur bandes vidéo, sur vidéocassettes et sur vidéogrammes ; montage de bandes vidéo ; services de studios d'enregistrement, distribution de films ; location de phonogrammes et vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrement sonores, de bandes vidéos, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre ; location de magnétoscope ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; réservation de places pour les spectacles ; activités culturelles ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; services de reporters ; reportages photographiques ; services d'exploitation de publications électroniques (non-téléchargeables) en ligne ; formation pratique (démonstration) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de publications électroniques de livres, de journaux et de périodiques (non-téléchargeables) en ligne ; services de studios d'enregistrement ; services de traduction ; agences de modèles pour artistes.

Services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; dessin industriel ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de surveillance en matière de propriété industrielle ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques.

Services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle et de contrats de franchise ; gérance de droits d'auteur.